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DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE

Un accident est vite arrivé et peut avoir de lourdes conséquences. Le droit de la responsabilité et le droit des assurances jouent donc un rôle capital lorsque vous êtes confronté à un sinistre.

Notre Cabinet bénéficie d’une importante expertise dans le domaine de la responsabilité, que cette dernière soit contractuelle ou extracontractuelle, qu’il s’agisse d’une responsabilité personnelle, d’une responsabilité pour le fait d’autrui, ou encore d’une des nombreuses responsabilités sans faute.

La responsabilité civile est un domaine en pleine expansion. Avec notamment la multiplication des responsabilités objectives ou sans faute, nous sommes tous, même inconsciemment, potentiellement responsables de la survenance d’un dommage, que cela soit dans le cadre des activités professionnelles ou de la vie privée.

Nos avocats vous accompagnent et répondent à vos demandes notamment pour les situations liées :

– Responsabilité civile familiale ;

– Responsabilité liée à la circulation routière ;

– Responsabilité professionnelle ;

– Responsabilité du fait d’accidents de travail ;

– Responsabilité du fait des produits défectueux ;

– Garantie des vices cachés ;

– Troubles du voisinage ;

– Incendies et catastrophes.

De manière corollaire, les dommages ou la responsabilité étant dans de nombreux cas  garantis par un contrat d’assurance, notre expertise du droit des assurances nous permet par ailleurs d’appréhender les problèmes de responsabilité dans leur globalité. Nous intervenons en effet régulièrement dans des litiges qui touchent aux assurances relatives à la responsabilité.

Nous maîtrisons donc cette matière complexe sous différents angles ce qui nous permet  de traiter  aussi bien des dossiers en responsabilité pour les victimes d’un dommage, pour les personnes tenues responsables d’un tel dommage que pour les compagnies d’assurance et les courtiers.

Chaque client est différent et c’est la raison pour laquelle notre Cabinet met un accent particulier sur un accompagnement personnalisé nous permettant de déterminer avec chacun d’entre eux la stratégie la plus adaptée à leur dossier.

Se défendre ne s’improvise pas, c’est un métier.

INDEMNISATION DU DOMMAGE CORPOREL

Dans la lignée de notre expertise en droit de la responsabilité civile, notre cabinet s’est également spécialisé dans le domaine médical et de la réparation du dommage corporel de toute victime (patient, usager de la voie publique, travailleur, victime d’actes de violence, …), que leurs lésions et leurs blessures résultent d’un accident de la circulation, d’une faute médicale, d’un accident du travail ou de la vie privée.

De manière générale, la victime sera indemnisée intégralement de son dommage tel qu’il s’est réalisé de façon concrète. Dans l’extrême majorité des cas, l’évaluation du dommage corporel se basera sur une expertise médicale, amiable ou judiciaire. Dans cette hypothèse, le médecin expert aura pour mission de déterminer les différents postes composant le préjudice de la victime. A titre non limitatif, le préjudice se compose des frais administratifs, des frais médicaux, des frais de déplacement, du dommage moral temporaire, du préjudice esthétique, de la perte de revenus, de la souffrance physique, etc. Un point relativement important dans l’indemnisation de la victime est la distinction entre le dommage temporaire et le dommage permanent. Le dommage temporaire est censé déterminer le pourcentage d’incapacité de la victime pour la période allant de l’accident jusqu’à la consolidation de son cas sur le plan médical. Le dommage permanent est celui qui subsiste de façon définitive sauf si les experts ont émis des réserves pour le futur. Le calcul du dommage permanent se fera soit de manière forfaitaire, soit par la méthode de capitalisation.

C’est donc sur base du rapport d’expertise médicale que notre Cabinet chiffrera d’un point de vue financier l’indemnisation revenant à la victime. Nos avocats connaissent la jurisprudence des Cours et Tribunaux, ce qui est rarement le cas des victimes. Nos connaissances nous permettent non seulement d’optimaliser le montant de l’indemnisation mais également d’accélérer le processus de négociation.